Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA VINITHEQUE
/
BISCUITERIE D'ORLEANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITERIE D'ORLEANS
LA VINITHEQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4297753
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2026
BISCUITERIE D\'ORLEANS de LA VINITHEQUE

Présentation de la marque BISCUITERIE D'ORLEANS

Déposée le 8 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA VINITHEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BISCUITERIE D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA VINITHEQUE domicilié(e) 1 RUE DE LA MAIN QUI FILE - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 245 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VINITHEQUE, M. SECQ DOMINIQUE domicilié(e) 1 RUE DE LA MAIN QUI FILE - 45000 - ORLEANS - France.

La marque BISCUITERIE D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE D'ORLEANS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

LA VINITHEQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS D'ORLEANS


LA VINITHEQUE, SAS - 1 RUE DE LA MAIN QUI FILE - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 344245907


LA VINITHEQUE, M. SECQ DOMINIQUE - 1 RUE DE LA MAIN QUI FILE - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.